Rupture conventionnelle procédure : qu’est ce que la rupture conventionnelle ?

Au cours d’une carrière professionnelle, il se peut que de nouveaux défis apparaissent sur votre chemin. De nouveaux emplois plus adaptés à vos demandes en termes de salaires ou alors en concordance avec votre expérience et vos compétences. Rompre son contrat de travail devient alors incontournable. Parmi les moyens de le faire, la rupture conventionnelle est l’une des plus privilégiées. La rupture conventionnelle ne concerne que les salariés titulaires d’un contrat à durée indéterminée ( CDI ) au sein d’une entreprise privée. Elle ne concerne en aucun cas les titulaires de contrats à durée déterminée ni les salariés des entreprises publiques. Parmi les avantages offerts par la rupture conventionnelle :

  • C’est la seule manière de rompre son contrat de travail à l’amiable avec son employeur tout en négociant les termes de manière directe.
  • La rupture conventionnelle offre les portes au salarié pour toucher les allocations de retour à l’emploi (indemnités chômages) attribuées par le pôle emploi.
  • Une indemnité spécifique à la rupture conventionnelle doit être négociée entre les deux parties.

Les étapes de la procédure :

La rupture conventionnelle se divise en plusieurs étapes. Cette procédure peut s’avérer être assez longue, et qui sont :

  • La demande de l’une des parties d’avoir recours à la rupture conventionnelle à travers une lettre formelle envoyée.
  • La prise de rendez vous pour les entretiens : les entretiens doivent obligatoirement avoir lieu entre le salarié et son employeur, parfois accompagnés de leurs conseillers afin de négocier de l’accord de signature, de la date du départ ainsi que de l’indemnité de rupture conventionnelle.
  • Signature du contrat de rupture conventionnelle contenant la date de départ, les indemnités. Après signature, les deux parties possèdent un délai de rétractation de 15 jours.
  • Si une partie souhaite se rétracter, une lettre doit être envoyée et accusée de réception.
  • L’homologation de la rupture conventionnelle, en envoyant le contrat de rupture à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l’emploi qui a 15 jours pour donner son statut sur cette rupture.
  • En cas d’absence de réponse de la part de cette direction, la rupture est donc homologuée.

L’indemnité de rupture conventionnelle :

Parmi les points les plus importants de la rupture conventionnelle, l’indemnité de rupture. Celle ci est négociée directement entre le salarié et l’employeur et n’est donc soumise à aucun plafond. Un seuil est toutefois fixé qui est le minimum légal de licenciement offrant un quart du salaire pour les 10 premières années d’ancienneté au salarié, en plus d’un tiers du salaire pour les années suivantes. Un calcul au prorata se fait pour les salariés qui ont moins d’un an d’ancienneté.

Calcul indemnité rupture conventionnelle : quel calcul faire pour l’indemnité de rupture conventionnelle?

Tout salarié souhaitant quitter son emploi se voit conseillé de passer par la rupture conventionnelle d’un contrat de travail. Et ce, à cause des nombreux avantages que cette procédure met en place pour les salariés qui décident de la suivre. L’un des avantages les plus importants de la rupture conventionnelle est l’indemnité ou les indemnités qu’elle met à la disposition du salarié qui quitte son travail. Cependant, quelques confusions à propos du calcul de ces indemnités existent chez le grand public. Cet article a pour but de lever ces dernières.

La rupture conventionnelle d’un contrat de travail, qu’est-ce que c’est ?

La rupture conventionnelle d’un contrat de travail est une procédure qui a été introduite afin de permettre à un salarié ou à un employeur de mettre un terme à un contrat de travail de durée indéterminée (CDI). C’est pour cela d’ailleurs que cette procédure ne concerne que ce type de contrat et pas les autres.

La rupture conventionnelle d’un contrat de travail a lieu sous forme d’une série d’entretiens qui se suivent entre l’employeur et le salarié. Pendant ces entretiens, les deux partis vont discuter des différentes clauses du contrat définitif ainsi que de la convention. Les termes de ces derniers ne sont pas encadrés par la loi. Aux yeux de la loi, tout ce qui importe dans la rupture conventionnelle est le commun accord des deux partis. Ce qui veut dire que la rupture conventionnelle ne peut jamais être confondue pour une démission ou un licenciement car elle ne peut et ne doit jamais être imposée au second parti sans qu’elle ne soit instantanément illégitime.

Quelles indemnités peut-on toucher après une rupture conventionnelle ?

La rupture conventionnelle d’un contrat de travail permet à l’ancien salarié de toucher à deux types d’indemnités :

  • L’indemnité de rupture conventionnelle.
  • L’indemnité du chômage.

La première indemnité est versée une seule et unique fois directement après que l’employé ait quitté son travail. Le montant de celle-ci ne possède qu’un seuil et pas de plafond et le versement doit se faire de la part de l’employeur.

La deuxième indemnité est ce qu’on connait sous l’appellation d’aide au retour à l’emploi qui est versée mensuellement au salarié qui quitte son travail suite à une rupture conventionnelle. Cette indemnité provient directement des cotisations du concerné.

Est-ce qu’un calcul exact de l’indemnité de rupture conventionnelle est possible ?

Le calcul exact de l’indemnité de rupture conventionnelle n’est souvent pas possible car elle n’est que très peu réglementée et dans la plupart du temps, elle n’est régie par aucune formule mathématique mais provient tout simplement de la négociation qui se fait entre l’employeur et son salarié pendant les entretiens.

Calcul indemnité chômage : que faut-il savoir sur l’indemnité chômage ?

L’indemnité chômage est régie par plusieurs lois qui imposent des conditions complexes d’une part pour le droit de la toucher et d’une autre pour son calcul.

Qu’est-ce que l’allocation chômage ?

L’allocation chômage est un dispositif gouvernemental qui est formellement connu sous l’appellation d’aide au retour à l’emploi. Il a été initié il y a quelques années afin de permettre à certaines personnes sans emploi de sortir de la précarité afin de se trouver un emploi stable. C’est donc une aide qui est attribuée à certaines catégories de personnes qui correspondent à des profils prédéfinis par les règles et lois qui régissent ce dispositif.

Qui peut toucher à l’indemnité chômage ?

Pour toucher à l’indemnité chômage ou allocation chômage, il faut que votre profil soit déjà conforme à celui qui a été préétabli par Pôle Emploi. Cela veut dire qu’il y a quelques conditions qu’il faut remplir pour avoir le droit à l’allocation chômage.

Généralement, les dossiers qui sont acceptés par Pôle Emploi pour toucher au chômage sont :

  • Ceux des salariés qui ont terminé à un CDI avec une rupture conventionnelle d’un contrat de travail.
  • Ceux de personnes qui n’ont pas pu renouveler un contrat de travail type CDD.
  • Ceux d’anciens étudiants fraîchement diplômés qui recherchent un travail.

Comment faire le calcul de l’indemnité chômage ?

Pour calculer combien vous allez toucher mensuellement grâce à l’indemnité chômage de Pôle Emploi, deux choix s’offrent à vous :

  • Le calcul à la main, c’est-à-dire tout seul.
  • Utiliser un simulateur sur internet.

Pour la première option, il suffit simplement d’aller sur le site de Pôle Emploi ou un forum actif qui traite des sujets de l’indemnité chômage et allocation chômage et de noter toutes les conditions, et formules mathématiques qui régissent l’allocation chômage mensuelle que vous percevrez grâce à vos anciennes cotisations. Néanmoins, n’oubliez pas que cette allocation possède un seuil et deux plafond. Un plafond brut et un autre qui se repose sur votre dernier salaire journalier de référence. Il est conseillé de répéter le calcul plusieurs fois parce que les erreurs de calcul de l’indemnité chômage sont particulièrement courantes lorsqu’elles se font manuellement.

Sinon, si vous préférez la facilité vous pouvez toujours opter pour un simulateur en ligne. Ce sont des sites internet spéciaux et gratuits généralement qui proposent de calculer l’indemnité chômage que vous percevrez grâce à vos cotisations. Ces simulateurs ont des algorithmes très précis et ne se trompent très rarement. Pour être sûre d’obtenir un résultat d’indemnité chômage exact, faîtes bien attention aux informations que vous allez rentrer dans le simulateur car il ne va se baser que sur cela pour définir le montant de votre allocation chômage.

Serrurier Lyon 3 : à quel prix ?

Vous voulez changer vos serrures et vous souhaitez engager un serrurier professionnel, et digne de confiance à Lyon ? Eh bien, poursuivez votre lecture, à travers cet article nous allons vous expliquer comment choisir un bon serrurier à Lyon, et vous aidez à faire le tri afin de choisir le serrurier qui offre un travail de bonne qualité, et au meilleur rapport qualité prix.

Comment bien choisir son serrurier à Lyon ?

Il est primordiale de bien choisir son serrurier, afin d’être certain que celui-ci ne vas pas vous arnaquer, ou vous offrir un travail mal fait, et pour être sûr que vous avez affaire avec le meilleur serrurier de Lyon, nous avons sélectionné pour vous quelques conseils utiles pour bien choisir son serrurier :

  • Suivre les recommandations : avant de vous mettre à chercher un serrurier dans la rue, ou sur les sites internet, commencez d’abord par demander à vos proches l’adresse de leur serrurier, son numéro de téléphone, mais surtout leur avis sur son travail, de ce fait, vous allez pouvoir choisir un serrurier qualifié qui a déjà fait ses preuves dans votre entourage.
  • Effectuer un devis : il est nécessaire de demander à votre futur serrurier d’effectuer pour vous un devis, puis de le comparer avec les devis des autres serruriers de Lyon, afin de savoir si le prix qu’il vous demande respecte les normes.
  • Tester la ponctualité du serrurier : de nombreux serruriers proposent leurs services 24h/24, ce qui est idéal pour pouvoir tester leur ponctualité, et savoir s’ils tiennent vraiment leurs promesses, il vous suffira de contacter un serrurier à l’improviste, et de lui demander d’effectuer la réparation de votre serrure, et s’il arrive à temps, et vous répare convenablement votre serrure, gardez son numéro, les serruriers sérieux se font rares de nos jours.
  • Comparer plusieurs serrurier : il est conseillé, si vous avez du temps, de comparer plusieurs serruriers de Lyon, de leur demander d’établir pour vous des devis, pour pouvoir ensuite en choisir le meilleur. Certes cette procédure prendra un peu de temps, mais c’est tout de même la meilleure solution pour être sûr que votre serrure sera bien installée, et au meilleur prix.

Quel est le tarif d’un serrurier à Lyon ?

Le tarif proposé par un serrurier à Lyon peut varier en fonction de la tâche qu’il devra effectuer, par exemple pour le changement d’une serrure, le prix moyen est de 100 euros. Cependant, si vos travaux de serrurerie sont un peu plus complexes, il sera nécessaire de demander à votre serrurier de se déplacer à votre domicile afin de pouvoir effectuer pour vous un devis exact selon votre situation. Sachez également que les rémunérations des serruriers à Lyon peuvent être plus élevées en cas d’urgence le week-end, la nuit ou durant les jours fériés.

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Serrurier Caen : quels sont les tarifs ?

Que ce soit pour une serrure cassée ou pour une clé perdue, un serrurier est le professionnel qu’il faut pour courir à votre rescousse. Un serrurier est un artisan aussi bien dans la ferronnerie que la serrurerie et le blindage, il assure la pose, l’entretien et la réparation de tout système de fermeture. Le métier de serrurier est divisé en deux catégories principales : le serrurier métallier, il se charge de forger et assembler toutes les pièces métalliques pour la conception des systèmes de fermeture des bâtiments. Le serrurier dépanneur installateur ou serrurier de ville qui se charge d’installer mais surtout de réparer tous types de serrures bloquées et de portes blindées. Un problème de serrure ou de porte bloquée peut survenir à n’importe quel moment et très souvent au mauvais moment. Pour y remédier, il est conseillé d’avoir un serrurier de référence vers lequel on peut se diriger en cas de besoin. Il est désormais possible de choisir un serrurier installé à Caen et le contacter pour ses services via des plateformes en ligne telle que : ou-serruriers.fr, en quelques clics le site vous dirige vers une sélection de contact selon les besoins introduit ou la catégorie du problème proposée.

Quels sont les critères pour choisir un bon serrurier ?

Les équipements de serrurerie sont principalement responsables de la sécurité et du confort des habitations ou autres, de ce fait il est important de choisir un serrurier de confiance pour une intervention optimale si nécessaire. Pour choisir son serrurier, certains critères sont primordiales dont :

  • Les recommandations : un serrurier recommandé par un réseau agréé des fabricants de serrures est toujours plus fiable. Ce réseau se porte garant de ses adhérents en leur imposant une ligne de conduite rigoureuse à suivre.
  • Le matériel requis : un serrurier doit arriver chez vous munis de tout le matériel nécessaire que ce soit les outils de réparation ou les pièces de rechanges fréquentes.
  • Des explications claires et précises : un bon serrurier n’arrive pas à votre domicile ou autre et propose d’emblée de tout changer. Ce dernier doit faire une constatation des lieux et expliquer en un langage clair les démarches à suivre pour la réparation.
  • Établis un devis : le serrurier doit effectuer un devis clair et surtout gratuit pour éviter les mauvaises surprises à son client. Quand au paiement, il doit être facturé en mentionnant les coordonnées du serrurier.

Quels sont les tarifs d’un serrurier ?

Afin d’éviter d’être coincé en situation de crise et de n’avoir d’autre choix que d’accepter le prix des services proposés, il est judicieux d’avoir une idée des tarifs de chaque prestation. Pour une ouverture de porte classique par exemple, le prix maximal s’élève aux environs de 150 euros tout déplacement compris. Si le serrurier va au-delà de ce montant, il s’agit probablement d’une arnaque qu’il propose ou d’une facturation de services dont il n’a pas été question !

Pinel Nantes : que faut-il savoir ?

La loi Pinel qui a vu le jour en 2014, est un dispositif de défiscalisation dont le but est de promouvoir le logement neuf locatif. Les contribuables français ont la possibilité d’acquérir un logement neuf en bénéficiant d’un certain nombre d’avantages fiscaux.

Bien que la loi Pinel devait être supprimée en 2018, le président français a annoncé récemment son prolongement de quatre ans. Les avantages fiscaux resteront toujours les mêmes, mais les zones éligibles se sont étendues à tout le territoire français. Qu’en est-il de la loi Pinel à Nantes ?

Avantage de la loi Pinel à Nantes :

La ville de Nantes avec ses 290.000 habitants est le premier pôle économique de l’ouest français. La ville veut promouvoir son plan local de l’habitat et s’est fixé pour objectif de construire 5000 logements neufs par an. La ville désire donc voir l’accession à la priorité au plus grand nombre de personnes en stimulant l’immobilier neuf à but locatif.

Les avantages de la loi Pinel à Nantes sont :

  • La possibilité de louer son logement à ses ascendants ou descendants.
  • Une réduction d’impôt sur le revenu allant de 12% à 21% en fonction de la durée de location qui peut aller de 6 à 12 ans.
  • Le fait d’accéder à la propriété sans apport personnel.
  • Jouir de revenus locatifs mensuels tout en accédant à la propriété.

Ceci dit, pour pouvoir prétendre à l’achat d’un bien neuf en bénéficiant du dispositif de la loi Pinel à Nantes, il faut répondre à certaines conditions. Il faut notamment que le prix du logement ne dépasse pas 300.000 €. Le logement doit être loué au maximum un an après sa réception et doit représenter la résidence principale du locataire. Enfin, le logement acheté doit être doté du label BBC 2005 relatif à la consommation d’énergie.

Précautions à prendre :

La loi Pinel permet de devenir propriétaire dans l’immobilier neuf en profitant d’une multitude réduction d’impôts. Cependant, il est conseillé de bien réfléchir et de bien connaitre les termes du dispositif afin d’éviter quelques pièges.

En effet, un investissement Pinel est un grand engagement et l’acquéreur d’un logement neuf doit savoir qu’il a l’obligation de le louer dans les 12 mois qui suivent sa livraison. Il faut donc veiller à acheter le bien dans une zone à forte demande locative et que la demande existe bel et bien.

Il est également important de veiller à ce que le loyer ne dépasse pas les plafonds fixés par le dispositif Pinel. Plafonds qui concernent le montant du loyer ainsi que les revenus des locataires. Il faut donc bien choisir son locataire. Toutefois, les plafonds peuvent se voir modifier en fonction des marchés locatifs de la ville.

Papier peint panoramique : pourquoi le papier peint est-il de retour dans nos maisons ?

Le papier peint est un revêtement mural qui permet de décorer les murs d’une pièce, certaines personnes s’en servent également pour couvrir leurs meubles afin d’avoir une décoration assortie.

Le papier peint était bel et bien présent autrefois, mais il fût remplacé par de simples peintures, a cause de ses nombreux inconvénients, mais le voici revenu avec des matières de bonne qualité, l’une des raisons pour lesquelles beaucoup de gens l’adoptent de nouveau.

En effet, le papier peint de base était fait en chiffon mélangé a du bois, de façon à obtenir une pâte qui sera ensuite aplatie afin de devenir un papier fin. Aujourd’hui, nous trouvons une toute autre sorte de papier peints disponibles, en autocollants par exemple, la personne qui le collera n’aura donc pas besoin de colle car le papier sera lui même un autocollant.

Les types de papier peint :

Quand on entend dire « papier peint », nous pensons systématiquement au papier assez épais et jaunâtre que nous avions l’habitude de voir dans les anciennes maisons, mais ce que la plupart de nous ne savent pas, c’est que le papier a beaucoup évolué ces dernières années, il existe désormais beaucoup de nombreux types de papier peint, qui sont :

  • Le papier peint traditionnel : c’est papier simple, en forme de feuilles sur lesquelles sont imprimés des motifs ou des dessins, sont coût est moindre, et sa qualité l’est également, de plus qu’il demande beaucoup d’entretien.
  • Le papier peint Vinyle : c’est le papier peint que nous voyons dans presque toutes les maisons, c’est un papier recouvert de pvc, et qui se lave et se mouille sans être abîmé.
  • Le papier peint in-tissé : c’est un papier autocollant très résistant, en le plaçant, vous n’aurez pas besoin de colle, de plus que vous pourrez le laver sans risquer de l’endommager.

Quels sont les avantages et les inconvénients du papier peint ?

Durant de nombreuses années, le papier peint avait une réputation de décoration vieillotte, et même si on ne s’attendait pas à son grand retour, il faut avouer qu’il nous a tous surpris.

En effet, le papier peint n’est pas le même que celui d’autrefois, c’est devenu un moyen pour égayer notre intérieur en quelques minutes.

Le papier peint a beaucoup d’avantages que nous connaissons tous, mais qu’en est il des inconvénients ? Même s’ils ne sont pas nombreux, il en existe quand même.

La chose qu’il faut absolument savoir avant tout, c’est qu’il ne faut pas s’aventurer à faire quelque chose sans avoir l’avis d’un professionnel, dans certaines régions, le papier peint est déconseillé, et pour causes, ces régions pourraient être très humides, et c’est là l’un des inconvénients du papier peint.